Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FROMENTERIE LA FOURNEE CONTINUE
LA FROMENTERIE S.A.

Numéro de dépôt :
1538160
Date de dépôt :
26/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1999

Présentation de la marque LA FROMENTERIE LA FOURNEE CONTINUE

Déposée le 26 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) LA FROMENTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FROMENTERIE LA FOURNEE CONTINUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FROMENTERIE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE GREZAN, 30000 NIMES - France.

La marque LA FROMENTERIE LA FOURNEE CONTINUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FROMENTERIE LA FOURNEE CONTINUE est expirée depuis le 26 juin 1999.

LA FROMENTERIE a également déposé les autres marques suivantes : FROMENTIN ET FROMENTINE , LA FETE DES MOISSONS , LA FROMENTERIE , (Marque figurative) , FROMENTIN ET FROMENTINE , FANILLE , AUTO-PAIN , DOMAINES FROMENTERIE


LA FROMENTERIE S.A. - ZONE INDUSTRIELLE DE GREZAN, 30000 NIMES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

FARINES ET PREPARATIONS FAITES DE CEREALES, PAIN, BISCUITS, GATEAUX, PATISSERIES, CRUS, PRECUITS, CUITS, SURGELES